Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU SERVICE DE LA SANTE
Mr BOUARROUDJ RACHID

Numéro de dépôt :
99794912
Date de dépôt :
27/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2009

Présentation de la marque AU SERVICE DE LA SANTE

Déposée le 27 mai 1999 par monsieur BOUARROUDJ RACHID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AU SERVICE DE LA SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est monsieur BOUARROUDJ RACHID domicilié(e) 52, RUE ALEXANDRE DUMAS, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BOUARROUDJ RACHID - France.

La marque AU SERVICE DE LA SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU SERVICE DE LA SANTE est expirée depuis le 27 mai 2009.

BOUARROUDJ RACHID a également déposé les autres marques suivantes : ARMEES , Fichier de la Restauration Administrative , CATALOGUE DES EQUIPEMENTS FERROVIAIRES , REPERTOIRE DES FOURNISSEURS TRAITANTS ET SOUS-TRAITANTS DE LA SNCF


Mr BOUARROUDJ RACHID - 52, RUE ALEXANDRE DUMAS, 75011 PARIS - France


Mr BOUARROUDJ RACHID - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Tous produits de l'imprimerie Livres, revues Editions, formation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.